Elevage
Retrouvez l'essentiel de la Réglementation Nationale et Locale sur l'élevage, le bien-être et la santé animale, l'identification et la traçabilité, les mises aux normes.
triés par date décroissante (Date de création décroissant(e)) Les textes de références européens (Directive-98/58/CE) et français (Arrêtés des 25/10/82, 30/3/2000, 5/10/2011 et 24/2/2020) sont les règles générales qui s’appliquent à tout type d’élevage, et donc aux élevages de bovins.La réglementation bien-être pour les veaux en France concerne tous les veaux de moins de 6 mois. Les veaux d’élevages laitiers ou allaitants et les veaux de boucherie sont donc concernés. Cependant quelques points de la règlementation, notammen[...]La réglementation bien-être en élevage porcin en France concerne tous les types d’élevages, et tous les stades de l’élevage. Le texte de référence en France date de 2003 (Arrêté du 16 janvier 2003 établissant les normes minimales relatives à la[...]Un agriculteur a la possibilité de demander des aides pour l’élevage et la conduite de son troupeau (bovin lait, bovin viande, ovin, caprin, équin). En sollicitant ces aides, il s’engage à localiser en permanence ses animaux pour permettre la ré[...]Tous les élevages bovins, ovins, caprins, porcins sont soumis à différentes obligations en matière de dépistages collectifs et d’’introduction d’animaux, mais aussi en ce qui concerne les tenues de registre d’élevage et de la gestion de leur pha[...]La réglementation concerne l'identification des porcins et sangliers détenus dans les établissements d'élevage, de vente ou de transit de catégorie A ou B.Chaque éleveur de poules pondeuses doit se déclarer auprès de l'EdE lorsque que tout ou partie de la production d’œufs est destinée à un centre de conditionnement. L'EdE attribue au producteur un N° d'exploitation, un N° de site et un code œufs [...]De nombreux éléments du Registre d'Élevage font partie des points de contrôle de la conditionnalité (voir fiche conditionnalité). Les points concernés sont indiqués ci-après par le signe PAC. Le Registre d’élevage a été mis en place par un arrê[...]REGLEMENTATION 1 Règlement(CE) n° 1/2005 du conseil du 22/12/2004 relatif à la protection des animaux en cours de transport et les opérations annexes. 2 Code rural – Livre II 3 Arrêté du 5 Novembre 1996 modifié relatif à la protection des anima[...]L’IDENTIFICATION DES BOVINS La gestion des numéros d'exploitation (ou de cheptel) Chaque détenteur de bovins doit se déclarer auprès de l’EdE qui lui attribue un numéro d'exploitation. Ce numéro est spécifique d’un site géographique d’explo[...]L’IDENTIFICATION DES OVINS ET CAPRINS La réforme de l'identification et de la traçabilité, initiée en 2005 à l'échelle européenne est destinée à améliorer la gestion des crises sanitaires (fièvre aphteuse, tremblante, FCO...) afin de préserver [...]Toute activité d’élevage, et quelque soit la taille du cheptel élevé, implique que le site qui accueille les animaux dispose sur place (la plupart du temps ou à proximité relativement proche) des ouvrages de stockage d’effluents adaptés. Ces ouv[...]
